Conditions générales de vente
Mise à jour le 24 août 2023
Article 1 - Allergie
La cuisine COPE utilise de nombreux aliments allergènes à risque pour les personnes sujets aux allergie pour certains aliments. Merci avant de commander de nous informer si vous avez des allergies ou des intolérances alimentaires. Nous ferons tout notre possible pour vous proposer un plat adapté à vos besoins.
Les 14 allergènes suivants peuvent être présents dans nos plats :
– Céréales contenant du gluten (blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales
– Crustacés et produits à base de crustacés
– Œufs et produits à base d’œufs
– POISSONS et produits à base de poissons
– Arachinides (arachides) et produits à base d’arachides
– Soja et produits à base de soja
– Lait et produits à base de lait (y compris lactose)
– Fruits à coque (amandes, noisettes, noix, noix de cajou, noix de pécan, noix de macadamia, noix du Brésil, noix de Queensland, pistaches) et produits à base de ces fruits à coque
– Sésame et produits à base de sésame
– Moutarde et produits à base de moutarde
– Sulfite et produits contenant du sulfite
– Lutéine et zéaxanthine
Les 14 allergènes suivants peuvent être présents dans nos plats :
– Céréales contenant du gluten (blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales
– Crustacés et produits à base de crustacés
– Œufs et produits à base d’œufs
– POISSONS et produits à base de poissons
– Arachinides (arachides) et produits à base d’arachides
– Soja et produits à base de soja
– Lait et produits à base de lait (y compris lactose)
– Fruits à coque (amandes, noisettes, noix, noix de cajou, noix de pécan, noix de macadamia, noix du Brésil, noix de Queensland, pistaches) et produits à base de ces fruits à coque
– Sésame et produits à base de sésame
– Moutarde et produits à base de moutarde
– Sulfite et produits contenant du sulfite
– Lutéine et zéaxanthine
Article 2 - Livraison
Le COPE ne propose pas de livraison. Les commandes sont disponibles uniquement au restaurant ou à emporté pour certains aliments.
Article 3 - Droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables. Par conséquent, le client ne dispose pas d’un droit de rétractation et ne peut revenir sur sa commande lorsqu’elle a été enregistrée par le COPE.
Article 4 - Paiement
Les commandes sont payables lors du retrait au restaurant (par carte bancaire, espèces). Les commandes doivent être payées en intégralité. COPE ne sera pas tenu de remettre les produits commandés par le client si celui-ci ne paye pas le montant total de la commande passée.
Article 5 - Prix
Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande du client, tels qu’affichés sur le site ou sur les menus. Ils sont exprimés en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.
Article 6 - Garantie
Le client bénéficie des garanties légales relatives à la garantie due en cas de vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil).
Article 7 - Alcool
Conformément aux dispositions du Code de la Santé Publique relatives à la vente d’alcool, la vente d’alcool est interdite à des mineurs de moins de dix-huit ans. Par conséquent, l’achat de tout produit à base d’alcool lors de la commande est formellement interdit aux mineurs de moins de dix-huit (18) ans. De plus, COPE étant un restaurant placé sous la licence grand restaurant, de l’alcool ne pourra être vendu en dehors des heures de service pour le restaurant. Aucun n’alcool ne pourra être consommé lors des heures de salon de thé.
Article 8 - Responsabilité
La responsabilité de COPE ne saurait être engagée en cas d’inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment et sans que cette liste ne soit exhaustive : une rupture de service, une intrusion extérieure, la présence de virus informatiques ou l’utilisation frauduleuse de la carte bancaire.